Règlement intérieur

E - Tenue et comportement

Publié le jeudi 23 avril 2009 00:00 - Mis à jour le mercredi 20 janvier 2021 11:20

 

Les élèves devront montrer une attitude de respect entre eux et envers les adultes. Ils s’abstiendront de toute violence physique, psychologique ou verbale. Ils respecteront les bâtiments, les équipements et les matériels de l’établissement mais aussi les biens des autres personnes adultes ou élèves du collège. Tous les élèves se doivent d’adopter une tenue propre, décente et un comportement correct en toute circonstance.
 

 

L'utilisation d'un téléphone mobile  ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques par un élève est interdite dans le collège et pendant toute activité » liée à l'enseignement qui se déroule à l'extérieur de l'enceinte, à l'exception des circonstances notamment les usages pédagogiques autorisés par les enseignants.

Cette interdiction est valable pendant le temps scolaire et périscolaire.

Les élèves en situation de handicap ou atteints d'un trouble de santé invalidant conservent l'autorisation d'utiliser des dispositifs médicaux associés à un équipement de communication (appareil permettant aux enfants diabétiques de gérer leur taux de glycémie par exemple).

L'usage du téléphone mobile au sein du collège peut entrainer de manière graduée une punition scolaire et pour les cas les plus graves une sanction disciplinaire prévue à l'article R.511-13 du code de l'éducation - paragraphe K.

 

Toute dégradation sera facturée aux parents par la gestionnaire du collège et sanctionnée proportionnellement à la faute commise.
 
En vertu du principe de laïcité, le port des signes ou des tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le chef d’établissement organise un dialogue avec celui-ci et sa famille avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
En vertu de l’article D521-17 du code de l’éducation, il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement.